Marque expirée - Marque en non vigueur

Pierre HABERT
CPH SAS

Numéro de dépôt :
3448295
Date de dépôt :
31/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2016
Pierre HABERT de CPH

Présentation de la marque Pierre HABERT

Déposée le 31 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pierre HABERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CPH domicilié(e) 6 du Terme la Ville,51460 COURTISOLS - 51460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 220 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ACG & ASSOCIES domicilié(e) 5 de l'Arquebuse,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre HABERT est expirée depuis le 31 août 2016.

CPH a également déposé les autres marques suivantes : STATUES OF THE WORLD , Louis CHESNEL , MEL , CORSICA HOTELS BASTIA CENTRE , HOTEL BASTIA CENTRE , CORSICA PRIVILEGE , Résidence Ajaccio Amirauté , Hôtel Ajaccio Amirauté , Montecristo


CPH SAS - 6 du Terme la Ville,51460 COURTISOLS - 51460 - France - SIREN 450220850


SCP ACG & ASSOCIES - 5 de l'Arquebuse,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.